Maurice Richard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maurice RICHARD
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes d'indemnisation des victimes du Benfluorex
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
2° Au titre des personnes compétentes en réparation du dommage corporel
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000048508824(source JORF)
nomination
05 Décembre 202305/12/2023
De: Maurice RICHARD
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000048140011(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Maurice Richard
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
2°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000042552642(source JORF)
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Maurice RICHARD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Paris
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Paris
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000037301837(source JORF)
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Maurice RICHARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
4 novembre 2016
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032439750(source JORF)
admission
22 Avril 201622/04/2016
De: Maurice Richard
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Maurice Richard
juge au tribunal de grande instance de Créteil, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Evry, du premier grade premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Tribunal d'instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Richard (Maurice)
juge (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Richard (Maurice)
juge (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Maurice Richard
juge du second grade, second groupe
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juges du second grade, second groupe
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De: Maurice Richard
juge des enfants du second grade, premier groupe
Objet:
au second grade, second groupe
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.